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24 Nov 2017
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Guide de bonne conduite

Extrait du règlement Voyageur

Accès aux bus
Il est interdit aux voyageurs :
  • De monter ou descendre d’un véhicule autrement que par les issues réglementaires prévues à cet effet,
  • De monter par l’arrière des véhicules et de descendre par l’avant des véhicules (sauf dans les véhicules de la ligne A),
  • De monter ou descendre ailleurs qu’aux stations ou arrêts et lorsque le véhicule n’est pas complètement arrêté,
  • De gêner la montée ou la progression des autre voyageurs, en obstruant les couloirs et passages,
  • De gêner la conduite, de faire obstacle à la manœuvre des portes ou des dispositifs de sécurité et d’ouvrir les portes durant la marche,
  • D’introduire dans les véhicules des matières dangereuses (explosives, inflammables, etc …) ou infectes,
  • De souiller, dégrader ou détériorer les véhicules et les installations de toutes natures, ainsi que les différentes pancartes, inscriptions ou affiches qu’ils comportent,
  • De se livrer à la mendicité, de fumer, de cracher dans les véhicules, de monter en état d’ivresse,
  • De parler au conducteur durant la marche,
  • De monter à bord d’un véhicule avec un vélo (les vélos pliés sont acceptés).

 

Paiement et validation
  • A leurs montées dans les véhicules du réseau, les voyageurs en possession d’un titre de transport doivent immédiatement le valider dans l’appareil prévu à cet effet.
  • Les voyageurs non pourvus d’un titre de transport doivent obligatoirement s’en munir d’un auprès du conducteur de bus, du DAT (Distributeur Automatique de Titres) situé sur les quais de la ligne A ou dans le réseau de distribution (Agence évéole et dépositaires).
  • Les voyageurs ne doivent pas dépasser les limites du Périmètre de Transport Urbain (Plan du réseau évéole) auquel donne droit leur titre de transport validé.
  • Les voyageurs doivent se munir de titres de transport correspondant à leur catégorie et à la nature du service qu’ils utilisent ainsi que des justifications requises.
  • Dans les bus, vous êtes prié de faire l’appoint. Tout paiement avec un billet d’une valeur supérieure à 10€ pourrait être refusé par le conducteur s’il n’a pas suffisamment de monnaie.
Il est interdit aux personnes voyageant sur les lignes constituant le réseau :
  • D’utiliser un titre de transport dans des conditions irrégulières,
  • De faire usage d’un titre de transport qui aurait fait l’objet d’une modification ou d’une préparation quelconque susceptible de favoriser la fraude,
  • De céder à titre onéreux ou gratuit un ticket préalablement validé.

 

Priorités et places réservées
    • Dans chaque véhicule des places assises numérotées sont réservées par priorité et dans l’ordre décroissant aux mutilés de guerre, aveugles, invalides, infirmes, femmes enceintes, personnes âgées et aux personnes accompagnées d’enfants de moins de 4 ans.
    • Lorsque ces places réservées sont inoccupées, elles peuvent être utilisées par d’autres voyageurs, à conditions que ces derniers les cèdent immédiatement aux ayants droits.
    • Les poussettes et voitures pliantes, colis et bagages à main pouvant être transportés par un seul voyageur sont admis dans les véhicules et transportés gratuitement. Toutefois, les agents des transporteurs sont habilités à en refuser l’admission s’ils sont susceptibles soit d’incommoder ou de gêner les voyageurs, soit de constituer un risque d’accident. Tel est le cas notamment en période de forte affluence.
    • Les enfants âgés de moins de 4 ans voyagent sans payer à condition que l’enfant soit tenu sur les genoux de la personne accompagnant.

 

Transport d’animaux et d’objets
    • Sont admis les chiens servant de guide aux aveugles et mal voyants, les animaux domestiques de petite taille lorsqu’ils sont transportés dans des paniers, sacs ou cages convenablement fermés. Ces animaux ne doivent en tout état de cause salir ou incommoder les voyageurs ou constituer une gêne à leur égard.

 

Contrôles des voyageurs et amendes
    • Les voyageurs sont tenus de présenter spontanément leurs titres de transport à tout contrôle.
    • Le passage devant l’appareil de validation installé dans le véhicule constitue une réquisition muette. Tout voyageur qui, après ce passage, sera en infraction et exposé comme tel aux sanctions légales ou réglementaires.
    • Les voyageurs qui auront enfreint les dispositions de ce paragraphe et celui intitulé « Paiement et validation » seront en situation irrégulière et pourront faire l’objet d’un procès verbal d’infraction.

 

Objets trouvés
    •  Les objets trouvés dans les véhicules du réseau sont centralisés et stockés pendant une année.
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